Contrat de licence

CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION ENTRE FARSTONE TECHNOLOGIES INC. (FARSTONE) ET 
L’UTILISATEUR FINAL POUR VIRTUAL JUKEBOX, CI-APRÈS DÉSIGNÉ SOUS LE NOM DU 
« LOGICIEL ».
À LIRE ATTENTIVEMENT : L'USAGE DE CE « LOGICIEL » EST SOUMIS AUX TERMES DE LA 
LICENCE POUR « LOGICIEL » DE FARSTONE ET DES SOCIÉTÉS QUI DISTRIBUENT ÉVENTUELLEMENT 
CE PROGRAMME AVEC LEURS PRODUITS.
PAR L’USAGE DU « LOGICIEL » INCLUS AVEC CE PRODUIT, VOUS CONSENTEZ AUX TERMES DE 
LA LICENCE EXIGÉS PAR LE DISTRIBUTEUR DU « LOGICIEL », DE LA FAÇON DÉCRITE CI-DESSOUS. 
SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, VOUS POUVEZ RENVOYER 
LA TOTALITÉ DU PRODUIT INUTILISÉ POUR REMBOURSEMENT INTÉGRAL.
En échange de l’acquisition d’une Licence d’utilisation du « logiciel » Farstone 
(qui peut inclure un logiciel de tiers) et de la documentation qui l’accompagne, 
de versions d'évaluation ou de copies du « logiciel », ainsi que de corrections 
distribuées par Farstone, vous consentez aux termes et conditions qui suivent :

A. Licence monoposte : Cet accord vous offre, en tant que contracteur, une 
Licence pour :
(a) Utiliser le « logiciel » sur un seul système ou réseau informatique, et par un 
seul utilisateur à la fois. Si vous souhaitez mettre le « logiciel » à la disposition 
d'un groupe, il vous faudra une Licence supplémentaire pour chaque utilisateur.
(b) Faire une seule et unique copie du « logiciel » lisible par une machine à titre 
de sauvegarde, à condition de reproduire les informations de droits d’auteurs et 
de propriété de Farstone. Malgré ce qui précède, le « logiciel » peut être employé 
à domicile sur un ordinateur secondaire, ordinateur portable ou autre, appartenant 
au principal utilisateur du « logiciel », et une copie supplémentaire du « logiciel » 
peut être faite pour ce type d’usage. Selon les termes de cette Licence, le 
« logiciel » est « employé » quand il est soit chargé en RAM, soit installé sur 
un disque dur ou tout autre dispositif de stockage permanent. Le « logiciel » peut 
être « employé » sur un seul ordinateur à tout moment. (Les différents termes de la 
licence sont applicables aux réseaux ou aux applications multi-utilisateur.) Comme 
condition spécifique de cette Licence, vous consentez à utiliser le « logiciel » 
conformément aux lois en vigueur, y compris les lois sur la propriété intellectuelle, 
et à ne pas copier, transmettre, exécuter ou distribuer tout contenu audio ou autre 
utilisant le « logiciel » sans obtenir toutes les licences nécessaires et les 
autorisations du propriétaire du contenu.

B. Licence multi-utilisateur : Cet accord vous offre, en tant que contracteur, 
une Licence pour :
Faire une seule et unique copie du « logiciel » lisible par une machine à titre 
de sauvegarde, à condition de reproduire les informations de droits d’auteurs et 
de propriété de Farstone.
Vous devez acquérir et consacrer une licence pour chaque ordinateur distinct sur 
lequel le « logiciel », qu’il soit complet ou non, est installé ou fonctionne. 
Selon les termes de cette Licence, le « logiciel » est « employé » quand il est 
soit chargé en RAM, soit installé sur un disque dur ou tout autre dispositif de 
stockage permanent, y compris dans un environnement réseau ou partagé où les 
connexions directes ou indirectes se font par un logiciel ou matériel qui regroupe 
ou rassemblent des connexions..
Comme condition spécifique de cette Licence, vous consentez à utiliser le 
« logiciel » conformément aux lois en vigueur, y compris les lois sur la 
propriété intellectuelle, et à ne pas copier, transmettre, exécuter ou distribuer 
tout contenu audio ou autre utilisant le « logiciel » sans obtenir toutes les 
licences nécessaires et les autorisations du propriétaire du contenu.

C. Restrictions : Vous ne pouvez pas distribuer de copies du « logiciel » à des 
tiers ou transférer électroniquement le « logiciel » d'un ordinateur à un autre 
sur un réseau. Vous ne pouvez pas poster ou rendre disponible autrement le 
« logiciel », en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, sur Internet.  
Vous ne pouvez pas employer le « logiciel » dans une affaire de prestation de 
service informatique, y compris pour les applications de temps partagé. 
Le « logiciel » contient des secrets professionnels et, pour les protéger, 
vous ne pouvez pas le décompiler, procéder à une ingénierie inverse, désassembler, 
ou réduire autrement le « logiciel » à une forme humainement perceptible. 
VOUS NE POUVEZ PAS LE MODIFIER, ADAPTER, TRADUIRE, LOCALISER, LOUER, PRÊTER, 
REVENDRE DANS UN BUT LUCRATIF, DISTRIBUER, UTILISER EN RÉSEAU OU CRÉER DES 
TRAVAUX DÉRIVÉS BASÉS SUR LE « LOGICIEL » OU UN DE SES ÉLÉMENTS.

D. Propriété : Comme Détenteur d'une licence, vous possédez les médias sur 
lesquels le « logiciel » est enregistré ou gravé, mais Farstone et ses 
représentants conservent le titre et la propriété du « logiciel » enregistré 
sur le média original et des éventuelles copies faites du « logiciel », quelle 
que soit la forme ou média dans lequel ou sur lequel les copies originales et 
autres peuvent exister. Cette licence ne permet pas le transfert de propriété du 
« logiciel ».

E. Séparation de Composants : Le « logiciel » est enregistré comme produit unique. 
Ses éléments ne peuvent pas être séparés pour utilisation sur plusieurs ordinateurs, 
sauf si, conformément à la section B de ce contrat, plusieurs licences utilisateur 
ont été achetées.

F. Confidentialité : Vous consentez à maintenir le « logiciel » en confiance et à 
ne pas le divulguer à un tiers sans l'accord écrit express de Farstone. Vous consentez, 
en outre, à prendre toutes les précautions raisonnables pour empêcher l’accès de 
personnes non autorisées au « logiciel ».

G. Termes : Cette Licence est effective pour aussi longtemps que vous employez le 
« logiciel ». Cependant, elle prendra fin si vous ne respectez pas ses termes et 
conditions. Vous y mettre fin à tout moment en détruisant le « logiciel » (et la 
documentation qui l’accompagne) et toutes les copies ou modifications, quelle qu’en 
soit la forme. Farstone se réserve le droit de mettre fin immédiatement à votre 
licence si vous ne respectez pas l’un des termes ou conditions de cet accord. 
En cas d’expiration, même si elle est de votre fait, vous devez détruire le 
« logiciel » (et la documentation qui l’accompagne), et toutes les copies ou 
modifications, quelle qu’en soit la forme. Les limitations, garanties et 
responsabilités définies ci-dessous restent en vigueur, même après expiration.

H. Transfert: Vous pouvez transférer la Licence du « logiciel » à un tiers, 
seulement si vous acceptez les termes de cette Licence, cessez toute utilisation 
du « logiciel », effacez ou détruisez toute copie (y compris la copie stockée 
sur le disque dur) faites en complément à l’usage du « logiciel », et si le 
tiers destinataire accepte les termes de cette Licence.
Si le « logiciel » est une mise à jour d’une version antérieure, livrée par 
nous ou un un autre fournisseur, vous ne pouvez utiliser ou transférer le 
« logiciel » que conjointement avec la mise à jour, à moins que vous la détruisiez. 
Si le « logiciel" est une mise à jour d'un produit Farstone, vous ne pouvez utiliser 
cette mise à jour que conformément à cette Licence.

I. Termes spéciaux applicables aux bases de données. Si une base de données est 
incluse avec le « logiciel », vous reconnaissez qu'elle est seulement fournie dans 
le cadre de l'emploi du « logiciel » pour effectuer des créations de disques, et 
que cette base et toutes les données dérivées doivent être maintenues conformément 
aux termes de la Section E de ce document. Cette Licence ne vous accorde pas le 
droit de distribuer ou divulguer cette base de données ou les données qu’elle contient.

J. Garantie Limitée : Farstone et ses ayant-droits garantissent seulement que le 
support sur lequel le « logiciel » est fourni est exempt de défauts matériels ou 
consécutifs à un problème de main d’oeuvre, dans le contexte d’un usage normal et 
pour une durée de trente (30) jours à partir de la date de livraison. 
FARSTONE ET SES REPRÉSENTANTS NE PEUVENT PAS GARANTIR LA PERFORMANCE OU LES 
RÉSULTATS QUE VOUS OBTIENDREZ EN UTILISANT LE « LOGICIEL » OU SA DOCUMENTATION. 
DANS LES CAS PRÉCÉDENTS, LES REMÈDES EXCLUSIFS DE FARSTONE ET SES REPRÉSENTANTS 
PROPOSERONT LA RUPTURE DE GARANTIE. À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE PRÉCÉDENTE, 
FARSTONE ET SES REPRÉSENTANTS NE PROPOSENT PAS DE GARANTIE, IMPLICITE OU EXPLICITE, 
Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, EN CAS DE NON-VIOLATION DE 
DROITS DE TIERS, COMMERCIALISATION OU APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER. Quelques états 
ne permettent pas les exclusions de garanties, implicites ou explicites, ou les 
limites limitations de garantie implicite, dans les termes comme dans la durée, 
dans ce cas, les termes ci-dessus ne s’appliquent pas. Cette garantie vous donne 
des droits légaux spécifiques , mais vous pouvez avoir d’autres droits qui peuvent 
varier d'état en état.

La responsabilité entière de Farstone et ses Représentants, et votre seul remède en 
cas de rupture de cette garantie, sera : (a) le remplacement des supports non 
conformes à la garantie de Farstone; ou (b) si Farstone ou son distributeur est 
incapable de vous livrer des supports de remplacement exempts de défauts physiques 
ou de main d’oeuvre, vous pouvez mettre fin à cet Accord en restituant le « logiciel »
et vous serez remboursé.

K. Responsabilité limitée : FARSTONE OU SES REPRÉSENTANTS NE SAURAIENT, EN AUCUN CAS, 
ÊTRE RESPONSABLES ENVERS VOUS EN CAS D’INCIDENT, CONSÉQUENCE, DOMMAGE ET INTÉRÊT 
DIRECTS OU INDIRECTS, Y COMPRIS EN CAS DE PERTE DE PROFIT, ÉCONOMIQUE, OU PERTE 
DE DONNÉES, MÊME SI FARSTONE OU SON REPRÉSENTANT A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ 
DE TELS DOMMAGES ET INTÉRÊTS, OU POUR TOUTE DEMANDE PAR TOUTE AUTRE PARTIE. 
Certains états ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de dommages et 
intérêts spéciaux, éventuels, ou importants, dans ce cas la limitation et l’exclusion 
précitées ne peuvent pas appliquer à vous.

L. Offre groupée : Le « logiciel » ne doit, en aucun cas, être livré avec un 
matériel ou un autre logiciel sans autorisation écrite préalable de Farstone.

M. Export : Vous reconnaissez que les lois et règlement des États-Unis et/ou 
d’autres pays peuvent restreindre l'exportation et réexportation du « logiciel ». 
Vous affirmez que vous n'exporterez ou réexporterez pas le « logiciel » ou 
sa documentation sous une forme violant les lois en vigueur dans votre pays.

N. Généralités :  Vous reconnaissez avoir lu et compris cet Accord, et, qu'en 
utilisant le « logiciel » vous consentez être associé à ses termes et conditions. 
Vous acceptez en outre la totalité et l’exclusivité de cet accord entre Farstone 
et vous, et vous admettez qu’il remplace toute proposition ou accord préalable, 
orale ou écrite, et toute autre communication entre Farstone et vous concernant 
le sujet de ce contrat. Aucun terme supplémentaire ou différent ne sera appliqué 
contre Farstone, sauf accord express de Farstone, y compris en cas de renonciation 
express des termes de cet accord, par écrit et signé par un représentant de Farstone. 
Vous assumez la responsabilité entière pour l’emploi du « logiciel » et consentez 
à l’utiliser dans le cadre légal et avec sérieux.

Si un terme de cet accord est déclaré inapplicable dans une juridiction, alors il 
sera jugé séparable de cette licence et ne concernera pas le reste. Tout les droits 
non spécifiques du « logiciel » mentionné dans ce contrat sont réservés par Farstone.

Si vous avez des questions concernant cet accord, vous pouvez contacter Farstone 
à l’adresse suivante :

Far Stone Technology Inc.
Legal Department
15550-B, Rockfield Blvd., Suite 100
Irvine, CA 92618